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Licences, Mutations
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4 Septembre 2008 - Le Comité
Licences, Mutations

Mutations - Licences 2008 - 2009

 

 

 

Prenez note des toutes nouvelles dispositions fédérales concernant les licences et les mutations dans la Circulaire Administrative 2008-09

 

N'oubliez pas de joindre à tous vos chèques la fiche de paiement LARA.

 

1- Les procédures

 

LARA vous conseille de lire très attentivement la Note d'information qui vous est destinée afin que les différentes procédures pour les mutations soit bien respectées.

Nous vous informons que les règlement FFA et LARA seront strictement appliqués.

 

Etrangers: Pour toutes les opérations suivantes: création, prolongation du titre de séjour, modification de la nationalité) sur une licence d'un athlète étranger, la demande doit être faite directement à:

 

Direction Générale de la FFA

Service  Adhérent

33 avenue Pierre de Coubertin

75640 PARIS cedex 13

 

Documents à télécharger

 

* Utilisation SI-FFA:  un petit mémo afin de se rafraîchir la mémoire

 

LICENCE:

 

* Bulletin d'Adhésion FFA : formulaire FFA de renseignements OBLIGATOIRE pour toute prise de licence (création, renouvellement, mutation, re création...) à joindre au dossier.

 

* Demande de renouvellement de licence : formulaire à joindre pour les licenciés étrangers aux divers documents demandés dans la Circulaire Administrative FFA.

 

* Demande de modification de licence: pour demander une correction sur la licence d'un athlète (sauf pour l'adresse, c'est le club qui doit faire la changement) Vous devez saisir la licence pour la nouvelle saison avant de nous demander la modification.

Merci de joindre les jutificatifs nécessaires.

 

* Demande de re-création de licence: pour licencier une personne qui a déjà eu une licence FFA mais qui ne l'a pas renouvelée depuis une à plusieurs années (sauf pour les athlètes qui retournent au même club, l'opération doit être faite par le club)

 

Demande d'annulation de licence: elle peut être réalisée A TITRE EXCEPTIONNEL sur demande justifiée. Cette demande sera transmise et traitée par  la FFA

 

* Demande de réédition de carte licence: pour demander une nouvelle carte licence, cette opération est payante, 10 euros seront directement prélévés sur le compte SI-FFA du club par la FFA.

 

* NPAI: nous attirons votre attention sur le fait que chaque fois qu'une carte licence est retournée à la FFA pour adresse erronée, elle sera facturée 5 euros aux clubs via les ligues en fin d'année 

 

* Bordereau de transfert de licence: pour un athlète qui souhaite passer d'une section au club maître, d'une section à une autre section ou du club maître à une section.

Pour les clubs souhaitat faire un transfert massif de licence (+ 5), vous pouvez nous demandez un fichier excel à licences.lara@wanadoo.fr

 

 

* Certificat médical pour les licences Athlé-Découverte et Athlé-Santé-Loisir Option LOISIR

 

* Certificat médical pour les licences Athlé-Compétition et Athlé-Santé-Loisir Option Running

 

MUTATION

 

* Demande de mutation: catégories BE - MI - CA - JU - ES - SE - VE, tout type de licence, pour un athlète qui désire changer de club. N'oubliez pas de joindre le certificat médical (datant de moin d'un an), l'accord du club quitté (hors période de mutation libre ou si l'athlète fait parti d'un pôle) ainsi que le paiement des droits de mutation et son formulaire accompagnateur, en cas de mutation payante.

 

* Accord du club quitté: OBLIGATOIRE si l'athlète mute en dehors de la période autorisée (1er au 30 septembre 2008) et que son club d'accueil se situe dans la même ligue.

 

* Avis d'exclusion: voir Circulaire Administrative FFA 2008-09

 

Demande de mutation pour les Poussins et Ecole d'Athlé: licence Athlé - Découverte. Pour un athlète qui désire changer de club. N'oubliez pas de joindre un certificat médical datant de moins d'un an.

 

* >Bulletin d'Adhésion FFA: formulaire FFA de renseignements OBLIGATOIRE pour toute prise de licence (création, renouvellement, mutation, re création...) à joindre au dossier.

 

* Demande de compensation financière: pour un athlète qui change de club et a réalisé une performance de niveau R1 minimum, au cours des 12 derniers mois. Cette demande doit être faite par le club quitté dans les 20 jours suivant la réception de la lettre de démission. Cette demande doit être faite à la ligue d'accueil directement

 

* Fiche de règlement de la compensation financière: le club s'acquittant d'une compensation financière doit joindre cette fiche au chèque qu'elle envoie à LARA

 

* Demande d'indemnité de formation:Lors de la mutation d'un(e) athlète qui a participé à un Championnats d'Europe, du Monde ou aux Jeux Olympiques (voir la Circulaire Administrative FFA 2008-09) 

 

* Tableau des prix des mutations:  Vous vous demandez si la mutation est payante ou gratuite???? Plus de souci avec le tableau ci dessus!!

 

* Tableau des montants des compensations financières: Si l'athlète est de niveau égal ou supérieur à Régional 1, le club quitté peut demander une compensation financière. Ce tableau vous donnera les montants pour chaque niveau.

 

ASSURANCE

 

Assurance Individuelle Accident: informations générales + Extrait des garanties 

 

* Déclaration d'accident formulaire à remplir en cas d'accident

 

 

2- Les tarifs

 

Pour obtenir Les tarifs des licences selon les départements cliquez ICI!.

 

3- Le suivi des dossiers

 

En cliquant sur l'opération qui vous intéresse, vous obtiendrez la liste des dossiers traités à la Ligue:

 

  1. Affiliations-Radiations (mise à jour 3 septembre 2009)

 

Si vous avez des questions, vous pouvez nous contacter par mail :

licences.lara@wanadoo.fr

 

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