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Procédures de ré-affiliation
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26 Août 2011 - Le Comité
Procédures de ré-affiliation

Nous vous rappelons que la procédure de saisie des licences par les clubs, comme l’an passé, doit obligatoirement être précédée de la ré-affiliation du club sur le SI-FFA ainsi que le prélèvement sur le compte Club du montant de la cotisation  (part fédérale, régionale et départementale).

 

Ré-affiliation des Clubs et des Sections locales

- Au moment de la reprise au 1er septembre 2011, tous les Clubs et les Sections locales seront sur le SI-FFA en statut « A affilier »

- Chaque Club et chaque Section locale qui souhaitent renouveler leur affiliation auprès de la FFA devront manifester leur intention par la saisie correspondante sur le SI-FFA avant le 30 septembre 2011.

 

Non-ré-affiliation d’un Club ou d’une Section locale dans les délais fixés (30 septembre 2011)

- A compter du 1er octobre 2011, les licenciés d’un Club et d’une Section locale qui n’auront pas fait la démarche de ré-affiliation dans les délais pourront muter gratuitement jusqu’à la date éventuelle de la ré-affiliation.

- A compter du 1e novembre 2011, la CSR Nationale prononcera la radiation de tout Club ou de toute section locale qui n’auront pas procédé à leur ré-affiliation au plus tard au 31 octobre 2011.

 

(Extrait de la Circulaire Administrative 2011-12 (édition de juillet 2011))

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